Vous cherchez à calculer l'avantage de toute nature pour les voitures de sociétés en 2023 et 2024 ? Nous avons rassemblé des formules clés ainsi que des explications détaillées pour vous guider à travers ce processus complexe.
Formules et explications :
Calcul de l'avantage de toute nature :
Le calcul de l'avantage de toute nature pour les voitures de sociétés dépend du type de carburant et des émissions de CO2 du véhicule, ainsi que de son âge. Voici les formules à utiliser :
Pour les véhicules Diesel :
Formule : prix catalogue x [5,5 + ((CO2 - émissions de référence) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
Émissions de référence pour les revenus 2022 : 75 g/km
Émissions de référence pour les revenus 2023 : 67 g/km
Émissions de référence pour les revenus 2024 : 65 g/km
Pour les véhicules Essence, LPG, CNG, full hybride, faux hybrides :
Formule : prix catalogue x [5,5 + ((CO2 - émissions de référence) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
Émissions de référence pour les revenus 2022 : 91 g/km
Émissions de référence pour les revenus 2023 : 82 g/km
Émissions de référence pour les revenus 2024 : 78 g/km
Pour les véhicules Électrique, hydrogène, plug-in hybride :
Formule : prix catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
Explications détaillées :
Prix catalogue : Ce montant comprend la valeur catalogue du véhicule neuf, la TVA réellement payée et les options, sans tenir compte des remises ou ristournes.
Pourcentage de CO2 : Le pourcentage lié aux émissions de CO2 est limité à un minimum de 4% et un maximum de 18%.
Coefficient d'âge de la voiture : La valeur catalogue est réduite chaque année civile selon un pourcentage spécifique, en fonction de l'âge du véhicule.
0-12 mois : 100%
13-24 mois : 94%
25-36 mois : 88%
37-48 mois : 82%
49-60 mois : 76%
Au-delà de 60 mois : 70%
Note importante : Le montant de l'avantage ne peut pas être inférieur à 1.600,00€ pour l'année des revenus 2024.
En suivant ces formules et explications, vous pouvez calculer avec précision l'avantage de toute nature pour les voitures de sociétés, en vous assurant de respecter les réglementations fiscales en vigueur. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter un expert fiscal comme David Bultreys.
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